Le métier d'avocat aux conseils : raisonner, expliquer, convaincre
par Guillaume Hannotin
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La règle de droit est un énoncé proche du théorème mathématique, avec ses hypothèses et ses conclusions, qui sert à trancher des conflits.
Nous partons du postulat que « le client a toujours raison », ce qui ne signifie pas qu’il a objectivement raison, que nous soutiendrons à coup sûr son pourvoi, ni que le juge ou l’autorité lui donnera gain de cause de manière certaine, mais que vous avez vos raisons, votre part de vérité et que vous défendez votre thèse de bonne foi.
« Les raisonnements sont affaire de sentiment », me disait un Haut magistrat expérimenté : notre but est de faire passer le décideur d’une éventuelle sympathie pour votre cause et d’une compréhension de votre point de vue à une adhésion à vos vues, afin d’optimiser les chances de voir le droit subjectivement défendu en votre nom devenir un droit objectivement consacré.
La règle de droit est un énoncé proche du théorème mathématique, avec ses hypothèses et ses conclusions, qui sert à trancher des conflits. Mais la règle de droit ne se présente jamais de manière « sèche ». Elle n’est pas « tombée du ciel ». La règle de droit elle-même a été consacrée à l’occasion d’un affrontement passé entre intérêts ou points de vue antagonistes. Elle se présente ainsi comme un ancien point d’affrontement, devenu ligne de front puis frontière.
Notre travail consiste dès lors, après avoir identifié les règles de droit objectivement applicables à votre situation, à en explorer l’origine, afin de déterminer celles qui peuvent évoluer en votre faveur, eu égard à la spécificité de votre situation par rapport à celle qui a donné naissance à la règle.
L’expérience enseigne qu’aucun problème juridique donné ne se présente sur une page parfaitement blanche qu’il serait loisible au décideur de remplir à sa guise. L’expérience enseigne également qu’un problème juridique donné, qui se rattache a priori à un champ du droit étroitement défini, a en réalité plusieurs facettes. L’expérience enseigne enfin qu’il est extrêmement rare qu’une question juridique ne trouve pas des points d’ancrage dans d’autres domaines : sciences humaines ou sciences dures, politique ou histoire, pratiques des autres systèmes juridiques.
Nous identifions donc à la fois les contraintes objectives et quasi-physiques préexistantes qui pèseront sur l’autorité de décision, afin d’établir que la plume du décideur n’est pas libre, que la page n’est pas blanche, mais que préexistent des lignes de force convergeant vers le point qui vous intéresse. Autrement dit, nous cartographions le sujet, pour identifier les récifs et lignes de niveau qui guident la décision. Nous recherchons également les différents pans du droit (histoire du droit, droit de l’Union, droit processuel…) qui doivent être convoqués pour régler votre problème, afin de mobiliser ceux qui sont les plus porteurs.
Nous exploitons enfin le travail des historiens, sociologues ou scientifiques pertinents ; nous sommes de grands consommateurs de rapports du Parlement, des institutions (CESE, Cour des comptes, OCDE) et think tanks; nous réalisons fréquemment des études de droit comparé. Pour prendre à nouveau une image, tel le bon géomètre mis en présence d’une figure définie par des segments, nous poursuivons les droites afin de voir apparaître les schémas qui nous permettront de résoudre le problème.
Le résultat de ce travail se présente sous la forme d’un écrit ou d’une prise de parole qui se singularise par sa forme à la fois claire, riche et, autant que possible, captivante.
Guillaume Hannotin